MENTIONS LÉGALES
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site XYSE.
1. Éditeur du site
Le site web XYSE est édité par :
- Exploitant : Brian CHERIOUX (XYSE)
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise / EI)
- Numéro SIRET : 10903058500011
- Code APE / NAF : 6201Z (Programmation informatique)
- Régime fiscal : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
- Siège / Localisation : Lorient (56100), France
- Contact email : contact@xyse.fr
* Adresse postale complète communiquée sur demande par email ou mentionnée sur les devis et factures officiels.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication et responsable légal du site est Brian CHERIOUX.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch SAS
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (design, code source, graphismes, identité visuelle, logos, textes) sont la propriété exclusive de XYSE, sauf mention contraire.
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